établissement distinct

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• Établissement médico-social — Établissement social ou médico social en France Un établissement social ou médico social est un établissement public ou privé relevant de la politique sociale en France. Attention : La loi Hôpital, patients, santé et territoire va modifier… …   Wikipédia en Français

• Établissement social — ou médico social en France Un établissement social ou médico social est un établissement public ou privé relevant de la politique sociale en France. Attention : La loi Hôpital, patients, santé et territoire va modifier prochainement le… …   Wikipédia en Français

• Établissement social ou médico-social — en France Un établissement social ou médico social est un établissement public ou privé relevant de la politique sociale en France. Attention : La loi Hôpital, patients, santé et territoire va modifier prochainement le régime décrit ici.… …   Wikipédia en Français

• Institutions du droit du travail en France — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… …   Wikipédia en Français

• Observatoire Royal de Belgique — 50° 47′ 56″ N 4° 21′ 32″ E / 50.79882, 4.35879 …   Wikipédia en Français

• Observatoire royal de Belgique — 50° 47′ 56″ N 4° 21′ 32″ E / 50.79882, 4.35879 …   Wikipédia en Français

• Observatoire royal de belgique — 50° 47′ 56″ N 4° 21′ 32″ E / 50.79882, 4.35879 …   Wikipédia en Français

• ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES — Délégués du personnel et comité d’entreprise sont, à la différence des délégués syndicaux, des représentants élus par le personnel de l’entreprise. Jusqu’à la loi quinquennale du 20 décembre 1993 réformant le Code du travail, cette représentation …   Encyclopédie Universelle

• Institut Supérieur Des Affaires — L Institut supérieur des affaires (ISA) est un établissement privé d enseignement supérieur technique français situé à Jouy en Josas (académie de Versailles), créé le 29 février 1969 par délibération du conseil de la chambre de commerce et d… …   Wikipédia en Français

• Institut superieur des affaires — Institut supérieur des affaires L Institut supérieur des affaires (ISA) est un établissement privé d enseignement supérieur technique français situé à Jouy en Josas (académie de Versailles), créé le 29 février 1969 par délibération du conseil de… …   Wikipédia en Français

• Institut supérieur des affaires — Pour les articles homonymes, voir ISA. L Institut supérieur des affaires (ISA) est un établissement privé d enseignement supérieur technique français situé à Jouy en Josas (Yvelines, dans le ressort de l académie de Versailles), créé le 29… …   Wikipédia en Français